Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.V.Q. chapitre V-2 - Règlement sur la vidange des installations septiques

Texte intégral
6.La fréquence de la vidange des installations septiques est établie de la manière suivante :
pour une fosse septique utilisée de façon saisonnière  : une fois tous les quatre ans;
pour une fosse septique utilisée toute l’année : une fois tous les deux ans;
pour une fosse de rétention utilisée de façon saisonnière  : une fois par année;
pour une fosse de rétention utilisée toute l’année : deux fois par année;
4.1°pour une fosse de rétention à grand volume utilisée toute l’année  : une fois par année;
pour un puisard utilisé de façon saisonnière  : une fois tous les quatre ans;
pour un puisard utilisé toute l’année : une fois tous les deux ans;
pour un système oxyvor : trois fois par année;
pour un réacteur primaire : la vidange se fait à la demande du propriétaire.
6.La fréquence de la vidange des installations septiques est établie de la manière suivante :
pour une fosse septique utilisée de façon saisonnière  : une fois tous les quatre ans;
pour une fosse septique utilisée toute l’année : une fois tous les deux ans;
pour une fosse de rétention utilisée de façon saisonnière  : une fois par année;
pour une fosse de rétention utilisée toute l’année : deux fois par année;
pour un puisard utilisé de façon saisonnière  : une fois tous les quatre ans;
pour un puisard utilisé toute l’année : une fois tous les deux ans;
pour un système oxyvor : trois fois par année.
6.La vidange d’une fosse de rétention est effectuée deux fois par année si son utilisation est annuelle ou une fois par année si son utilisation est saisonnière.